L’intérêt principal d’une Titrisation est d'extraire du bilan les éléments d’actifs. Tout l’enjeu comptable porte donc sur la déconsolidation du véhicule et l’assurance de la derecognition des actifs.

Pour l’originateur du véhicule, il existe deux principales problématiques à résoudre :

  • Déterminer dans un premier temps s’il convient ou non d’intégrer ce véhicule au périmètre de consolidation
  • Si le véhicule est déconsolidé, il faut savoir si les actifs transférés au véhicule  peuvent être sortis.

Pour déconsolider, il convient donc de déterminer si le transfert des actifs répond aux caractéristiques de la derecognition.

 

Etape 1 : analyse en matière de consolidation - Recognition test (IFRS 10)

Le premier élément sur lequel porte l’analyse concerne la consolidation ou non du véhicule ad-hoc de titrisation. La consolidation d’une société repose sur le concept de contrôle, défini selon l’IFRS 10 : “An investor controls an investee when it is exposed, or has rights, to variable returns from its involvement with the investee and has the ability to affect those returns through its power over the investee”.

La question pour les institutions bancaires se pose notamment en matière de contrôle dans le cadre des titrisations auto-souscrites. 

En sa position de cédant, l’originateur contrôle le véhicule s’il remplit cumulativement les 3 conditions déclinées par la norme IFRS 10 et qui se résument comme suit :

  • Direction du véhicule : détention de droit conférant une capacité de gérer les principales activités 
  • Intérêts économiques : perception de revenus ou de droits à revenus  variables consécutifs à son investissement  
  • Pilotage des revenus : influence sur les rendements du conduit

Le contrôle de ces conditions suit un arbre de décision défini par les IFRS, le « recognition test ».

 

Etape 2 : risks & rewards analysis (IAS 39)

Cette étape entre en jeu lorsque l’analyse de consolidation conclue sur l’exclusion du véhicule ad-hoc  du périmètre de consolidation. Si l’on aboutit à la conclusion que l’entité ad hoc ne doit pas être consolidée, il convient de mener l’analyse requise par IAS 39.15-37 et AG36 afin de déterminer si les actifs transférés doivent être sortis du bilan du cédant (décomptabilisés). Cette analyse repose essentiellement sur points suivants : 

  • Le transfert des droits aux flux de trésorerie relatifs à l’actif
  • La conservation par l’entité  du droit à recevoir ces flux de trésorerie 
  • L’appréciation du transfert de la quasi-totalité des risques et avantages liés aux actifs à l’entité ad hoc. 

Selon IAS 39.21, le transfert des risques et avantages liés à la propriété de l’actif est évalué en comparant, avant et après le transfert, l’exposition du cédant à la variabilité des flux nets de trésorerie attachés à l’actif. Une entité a transféré la quasi-totalité des risques et avantages (risks and rewards R&R) si son exposition à cette variabilité n’est plus significative en comparaison de la variabilité totale des flux de trésorerie liés à l’actif. 

Tous les risques et avantages doivent être considérés, notamment : 

  • Les risques relatifs au cash flows attendus des actifs : Risques de taux, de change, de marché, de crédit, de past-due (retard de paiement)
  • L’existence d’options (d’achat ou vente), de financement sans recours (portant sur un actif/ projet) etc..
  • Les risques analysés au titre de l’exposition de l’entité aux rendements variables (cf. étape 1)

 

En substance, la derecognition (transfert) des actifs comme décrite dans la norme IAS 39.21 est réalisée sur la base d’une analyse des transferts des risques et avantages (Risks & Rewards). Le transfert des risques et avantages issus de la propriété des actifs (comptabilisation au bilan) est conduit par le biais d’une comparaison de l’exposition de la banque (le cédant) à la variabilité des cashflows issus des actifs entre une situation pré et post transfert de propriété.  L’exercice d’évaluation doit être  mené pour chacun des actifs. 

Au terme de ces analyses, trois résultats sont possibles selon le niveau de conservation des risques et avantages :

  • Le cédant a transféré plus de 90% des Risks and Rewards ou a conservé entre 10% et 90% des Risks and Rewards mais a transféré le contrôle : les actifs sont sortis du bilan du cédant et comptabilisés au bilan du véhicule 
  • Le cédant a conservé plus de 90% des Risks and Rewards : les actifs sont maintenus au bilan du cédant
  • Le cédant a conservé entre 10% et 90% des  Risks and Rewards et conservé le contrôle des actifs  : les actifs sont maintenus chez le cédant dans la mesure de son implication continue.

La partie relative aux actifs sous contrôle de l’originateur est matérialisée au bilan par la ligne « Continuing involvment ».

 
Article rédigé par Driss Reghay, Consultant Kurt Salmon