L’Observatoire des Risques Kurt Salmon vous accompagne dans vos réflexions sur la maîtrise et la gestion stratégique des risques et vous fait partager les points de vue sur les sujets qui font l’actualité de la Banque et de l’Assurance.

Cette nouvelle édition de la newsletter de l’Observatoire est consacrée à la Titrisation sur la base de travaux réalisés en partenariat avec HEC. La décision de Mario Draghi d’autoriser la BCE à procéder à des opérations de rachats d’ABS (Asset Backed Securities),  les nouveaux programmes de Titrisation ou les positions de la Banque de France conduisent à se ré-intéresser à cette technique de transferts d’actifs dans un contexte de crise de Liquidité et de distribution anémique de crédits.

Nous avons choisi de mener une réflexion sur la pertinence de l’outil Titrisation dans une stratégie de transfert d’actifs. Nous avons le plaisir de partager dans cette newsletter la synthèse de nos réflexions et serions ravis de développer, si vous le désirez, certains aspects de l’étude comme par exemple le benchmark des pratiques européennes.

Frédéric Blanchard, Manager Kurt Salmon

 

La titrisation, une réponse à la sortie de crise de l’Europe?
 
Face à la crise financière, les régulateurs ont mis en place de nouvelles règles dans le but d’améliorer la stabilité du système bancaire. Pour ce faire, la solvabilité et la liquidité des banques ont été renforcées avec pour conséquence un bouleversement des schémas de financement classiques de l’économie.  Ainsi, le ratio de liquidité court terme, LCR, dont l’objectif est d’assurer que les banques disposent de suffisamment d’actifs liquides sur une période de 30 jours encourage les banques à acquérir plus de dette souveraine au détriment de la dette « corporate » plus risquée et moins liquide.
 
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Titrisation vs Covered Bonds : analyse comparative 
 
La titrisation et les Covered bonds sont utilisés par les banques afin de se refinancer. En échange de créances apportées en garantie, l’émetteur bénéficie de financement à moyen et long terme. 
Les Covered bonds désignent les obligations dont le service est garanti généralement par des crédits hypothécaires ou des créances sur le secteur public. Elles sont similaires sur plusieurs points aux actifs titrisés à la différence fondamentale que l’actif donné en collatéral reste inscrit dans le bilan de la société émettrice: il n’y pas de cessions d’actifs. 
 
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Transfert d'actifs. Les techniques alternatives du Loan trading et de la pension
 
Importée directement des Etats Unis, cette technique consiste pour un établissement de crédit à céder sur un marché secondaire des prêts qu’il  a structurés et émis, auprès d’investisseurs ayant l’appétit pour ce type d’actifs – assureurs, hedge funds ou  banques n’ayant pas participé au tour de table. Le marché américain reste le plus actif p Cette technique est devenue très prisée depuis 2008, notamment pour les établissements basculant du modèle « Origin to Held » vers « Origin to Distribute ». 
 
 
 
La titrisation, un outil de refinancement efficace pour les institutions financières face aux nouvelles exigences de liquidité
 
Le retour en grâce récent de la titrisation, constaté sur les marchés financiers, doit être considéré sous le prisme des nouvelles exigences du régulateur en termes de liquidité. En effet, certaines techniques de titrisation sont en mesure de répondre à deux enjeux majeurs des établissements bancaires de la Place : limiter l’encombrement des actifs et respecter les ratios de liquidité Bâle III. Cependant, la surpondération constatée des actifs titrisés dans les règles bâloises demeure un frein à son développement.
 
 
 
Les principes comptables relatifs à la titrisation : l’enjeu de la consolidation du véhicule de titrisation
 
L’intérêt principal d’une Titrisation est de extraire du bilan les éléments d’actifs. Tout l’enjeu comptable porte donc sur la déconsolidation du véhicule et l’assurance de la derecognition des actifs.
Pour l’originateur du véhicule, il existe deux principales problématiques à résoudre :
Déterminer dans un premier temps s’il convient ou non d’intégrer ce véhicule au périmètre de consolidation
Si le véhicule est déconsolidé, il faut savoir si les actifs transférés au véhicule  peuvent être sortis.
Pour déconsolider, il convient donc de déterminer si le transfert des actifs répond aux caractéristiques de la derecognition.